( 5 2 ')

Rochers , Amas de Pierres détachés.

l 4 o. Les rochers , amas de pierres , et autres accidensde ia nature détachés des propriétés particulières, 'sontlevés comme les emplacemens et chemins publics ( I 5 !■)»si le propriétaire les réclame , soit lors de l’arpentage,soit lors de la communication des bulletins, ils formentparcelle.

Maisons.

Instruction du 20 avril 1808. i ^ i. La superficie des maisons et bâtimens est levéeIV—298. comme celle des autres propriétés non bâties , et forme

parcelle.

Cours et Bâtimens ruraux.

l 42 . On ne fait qu’une seule et même parcelle dela maison d’habitation , de la cour et des bâtimens ruraux,lorsque le tout est contigu.

'Maisons des Villes.

Md. 143. On ne fait également qu’une seule et même

parcelle de la maison et du jardin d’agrément qui lui estcontigu, lorsqu’il n’excède pas vingt perches métriques :les jardins d’une plus grande étendue, les marais légu-miers, doivent être levés distinctement et comme toutes, les autres natures de propriétés non bâties.

Edifices publics.

Ibid. I 44’ Les églises , les monumens ou édifices publics ,

et en général tous les terrains clos employés à un servicepublic, forment parcelle (4°3 )•

Parcs et Jardins d’agrément.

O

Md, I 45 • Le géomètre n’est pas tenu de lever et de figurer