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Définition de la Parcelle.

instruction dmo avril 1808. I 30. Une parcelle est une portion de terrain pius ouIV — 299. moins grande, située dans un même canton, triage ou

lieu dit, présentant une même nature de culture et appar-tenant à un même propriétaire.

Champ divise' entre plusieurs Propriétaires.

Instruction du 20 avril 1 808. 131. Ainsi , une masse de terres labourables qui se

IV —2 99 . partage entre dix propriétaires, forme dix parcelles.

Champ divisé en plusieurs cultures.

nu. 132. Une masse de terre appartenant à un seul pro-

priétaire, mais partagée en dix champs, chacun d’unenature absolument distincte de ceux auxquels il est atte-nant, et devant recevoir une estimation différente, formedix parcelles.

Terres qui ne diffèrent que par Y assolement.

133* Ne sont pas regardées comme de nature dis-tincte, des terres qui ne diffèrent que par leur assolement.

Champ divisé par des Haies, Fossés, Rivières, Ruisseaux

et Chemins.

lltd. * 34 - Un champ d’une même culture, appartenant au

même propriétaire, mais divisé en deux par une haieun fossé large et profond, un chemin public, une rivière,un ruisseau, ou autre limite fixe, forme deux parcelles.

Champ divisé par des Sentiers , Rigoles, Terrasses.

Md. I 35 - Ne sont pas considérés comme divisant les pro-

priétés ,

Un sentier ou chemin de servitude ou d’exploitation,