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Th. 1 (1811)
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488
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483 Formules pour les officiers de police judiciaire.accoutumées, dans tel endroit du bois ou de la forêt, aivu qu'un arbre de telle espèce, de telle dimension ou grosseur, venait d'être coupé. Imaginant que le délinquantpouvait n'être pas encore éloigné, j'ai porté mes regards detous les côtés. En accélérant ma marche vers les issuesj'ai découvert qu'un individu vêtu de tel-habit, paroissantde telle taille, était déjà avancé dans la plaine, et prêt àrentrer dans telle commune, et qu'il faisait porter du boispar son cheval. Je me suis transporté de suite à cettecommune, mais n'ai pu rejoindre cet individu. soupçon-nant que ce pouvait être un tel, j'ai requis M. le juge depaix, ou M.... commissaire de police, ou M. le maire,de m'assister dans la recherche que j'étais dans l'intentionde faire chez ledit un tel. M. le maire ayant déféré à maréquisition, nous nous sommes, à l'instant transportés chezledit.... Nous avons trouvé dans sa cour sous un petithangard, de forts morceaux de bois; en ayant mesuré lediamètre, nous l'avons trouvé le même que celui de l'arbrecoupé: ayant examiné la nature et l'écorce du bois, nousles avons trouvées aussi identiquement les mêmes que cellesde l'arbre coupé; ayant réuni bout à bout les divers mor-ceaux, nous avons reconnu qu'ils pouvaient avoir ensemblela longueur dudit arbre. Nous avons fait plus ample per-quisition. Dans la cuisine dudit ...., nous avons trouvéles branchages de l'arbre déjà tout fagotés. M. le mairel'a interrogé s'il n'était pas l'auteur du délit, il n'a pu dissimuler qu'il en fût l'auteur. M. le maire a aussitôt faittransporter le bois du délit à la mairie, et l'a confié à lagarde du concierge pour le représenter en temps et lieu. Detout ce que dessus, j'ai fait et rédigé le présent procès-verbal, en présence de M. le maire, à qui j'en ai donnélecture, les jour, mois et an susdits. (Les signatures dugarde forestier et du maire.)Formule d'un procès-verbal de dénonciation.(Art. 31.)L'an mil...le.... heure de..., par devant nousprocureur impérial au tribunal de première instanceséant à.... département de.... s'est présenté le sieur....