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1 (1780)
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313
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plus anciens Grands-Croix , Commandeur ou Chevalierde ceux qui sy trouveront.

XXV. Il fera procédé tous les ans dans la même Af-femblée du jour de S. Louis, â lEle&ion qui fera faiteà la pluralité des fuffrages, de deux Grands-Croix,quatre Commandeurs & lix Chevaliers dudit Ordre deS. Louis , pour avoir la conduite & prendre foin desaffaires communes de lOrdre pendant lannée, qui com-mencera le même jour : Et feront tenus Ceux qui forti-ront de charge, de faire dans la même Affemblée leurrapport de ce quils auront fait & géré dans les affairesde lOrdre pendant le cours de lannée précédente.

XXVI. Le Greffier # aura deux Regiftres ; lun, dans

lequel il enregiftrera toutes les Lettres & Provifïons quiauront été par Nous accordées aux Grands-Croix,Commandeurs, Chevaliers & Officiers j Et lautre ,dans lequel il écrira tout ce qui fe fera dans les Affem-blées & Délibérations qui y feront prifes ; lefquels Re-giffres après quils auront été remplis , feront remis auxArchives. *

XXVII. Le Regiftre des Délibérations fera paraphé àchacune page, & ligné à la fin de chacune féance parcelui qui y aura préfidé, & parles Grands-Croix,Commandeurs & Chevaliers nommés pour la conduitedes affaires de lOrdre , qui y auront aflifté , à peine de

nullité.

XXVIII. Nous avons doté & dotons ledit Ordre deTrois cens mille livres de Rente par chacun an, enbiens & revenus purement temporels , que Nous delli-nerons à cet effet : Et cependant Nous ferons remettretous les ans fur le fonds qui y'fera par Nous deftiné,