Druckschrift 
1 (1762)
Entstehung
Seite
265
Einzelbild herunterladen
 

De FAmmande 5 & Retrait. 2<?J

aux droits de la Fille , ne peuvent exempterles autres biens du retrait j ni au contraire don-ner la nature du retrait aux autres biens ymais chaque bien retient fa nature droitsdu lieu il efl Jitué y & de la judicature alaquelle il efl fournis y félon la ftuation de cha-qu un de la valeur a l'ejhmation de l'achat.

T U R B E S

TOUCHANT LA MATIERE

des retraits.

TURBE PREMIERE.

L E 16 Juin 1556. On a dépol'é par Turbe,que le Retrait lignager na point lieu enfaveur de celui, qui nauroit point le droit defucceder aux Biens vendus.

Item que les Proches du côté maternel feule-ment, ne peuvent point retraire les Biens pater-nels : de même que les Proches du côté Pater-nel feulement, ne peuvent pomt retraire lesBiens Maternels.

TURBE DEUXIEME.

Relatif à l'article 22 6.

LAn 1562 en Juillet, on a dépofé par Turbe,que le Retrait a lieu dans tous les BiensImmeubles fitués fous lAmmanie de Bruxelles,excepté dans ceux, dont ladhéritance doit être