Druckschrift 
1 (1762)
Entstehung
Seite
19
Einzelbild herunterladen
 

Offices & Jurifdi&ïon de Bruxelles. 15?

X X.

Item il y a en ladite Fille Jtx Chefs-Tu-teurs des Orphelins , les quatre hors des lig-nées , & les autres deux hors des Nations ydefquelles Jîx , les trois quitent fervice chacunan , auxquels les Bourgue-maître des lignées y& le premier Echevin , & Confeillant dtfcen-dants fuccedent. Et s'il advenoh quiceux con-tinuajfent en la Afagijlrature , ou qu autrementt delaijfant leur fervice ils fortirent de laditeFille -, changeant de - demeure -, ou fi quelqu’undurant fon fervice vient à décéder 3 en ce casles reflans Chef-Tuteurs prïfentent au ATagif-trat en la place du défunt ou 'defaillant unautre de femblable qualité pour avoir leuragréation. ÜOffce defquels Chefs-Tuteurs , ejlde foianer aux Orphelins Cf à leurs biens( la Maifon Alortuaire de Heur Parens étantéchue en cette Fille ou fa Franchife ) commeauffi de prendre foin des. Innocent : ils ontauffi fudicâture & en outre certain Statut auquel Us fe conforment. _

XXI.

Le gouvernement defdits Bourgue-maitres yEchevins 3 & Confeil , s'étend auffi fur les■Maifons-de-Dieu , du Saint Efprit , & Hôpi-taux de cette Fille 3 qui félon la Coutume enqualité des Curateurs d'icelles établiffent (ÿ?

B a-