Coûtumés de Nivelle. 5-79Et afin que lefdites Coutumes , Ordonnance yStile , & maniéré de procéder foient mieuxentretenus , & obferve's , & que perfonne n enpuijje prétendre caufe d’ignorance , Nous vou-lons & ordonnons quiceux incontinent foientpublie's •) fi bien en la Ville de Nivelle , ajfem-blee du Fief de Roignon , quen tous autreslieux de leur ï)iflri& & Reffort , où de notrepart l'on efl accoutumé faire Publications. V-.mi-lans & Ordonnans auffi bien expreffemcnt quecontre ceux qui auront fait au contraire , /bitétroitement procédé par exécution des peines &amendes fur ce flatuées , 'ou encor es à fiatuer yà appliquer au profit de ceux quil appartient.Car ainfi nous plaît-il : & pour plus grandeconfirmation de tout le fufdit , avons a cettefait appendre notre grand Séel de Brabant .Donné en notre Ville de Bruxelles , le pre-mier jour du mois de Septembre , l'an 1611 «Par les Archiducs en leur Confeil.
Signé, De Perre.
Et étoient les Lettres Ecrites en parchemin *féellées du grand Séel de Brabant.
Publiés fur la Maifon de Ville de Nivelle^prefent le Grand-Bailli dudit Nivelle, & du Ro-mant Pays de Brabant, & autres accoûtumésd’être à femblables crits & publications, par moiEuftache Pierraert Clercq Juré de ladite Ville*le 2%. jour du mois de Septembre 1611. depuisles dix heures du matin. Témoin, &c.
Signé E. Pierart , Clercq Juré.
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