Druckschrift 
2 (1762)
Entstehung
Seite
579
Einzelbild herunterladen
 

Coûtumés de Nivelle. 5-79Et afin que lefdites Coutumes , Ordonnance yStile , & maniéré de procéder foient mieuxentretenus , & obferve's , & que perfonne n enpuijje prétendre caufe dignorance , Nous vou-lons & ordonnons quiceux incontinent foientpublie's) fi bien en la Ville de Nivelle , ajfem-blee du Fief de Roignon , quen tous autreslieux de leur ï)iflri& & Reffort , de notrepart l'on efl accoutumé faire Publications. V-.mi-lans & Ordonnans auffi bien expreffemcnt quecontre ceux qui auront fait au contraire , /bitétroitement procédé par exécution des peines &amendes fur ce flatuées , 'ou encor es à fiatuer yà appliquer au profit de ceux quil appartient.Car ainfi nous plaît-il : & pour plus grandeconfirmation de tout le fufdit , avons a cettefait appendre notre grand Séel de Brabant .Donné en notre Ville de Bruxelles , le pre-mier jour du mois de Septembre , l'an 1611 «Par les Archiducs en leur Confeil.

Signé, De Perre.

Et étoient les Lettres Ecrites en parchemin *féellées du grand Séel de Brabant.

Publiés fur la Maifon de Ville de Nivelle^prefent le Grand-Bailli dudit Nivelle, & du Ro-mant Pays de Brabant, & autres accoûtumésdêtre à femblables crits & publications, par moiEuftache Pierraert Clercq Juré de ladite Ville*le 2%. jour du mois de Septembre 1611. depuisles dix heures du matin. Témoin, &c.

Signé E. Pierart , Clercq Juré.

©0 2 ,