Coutumes de Nivelle.

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CX L I. .

Au regard des falaires defdits Majeur 9Echevins & Greffier dcfdites autres Cours , fe-ront iceux tenus foi regler félon les falaires fla-tue's pour lefdits Majeur y Echevins & Greffierde Nivelle: fauf que lefdits Echevins ou Greffiervacquans hors le lieu de leur Refidence yfoitpourenquêtesy ou pour rapporter aucuns Procès y au-ront par jour à pied. xxxij.fols.

CXLIL

A Cheval. xlviij.fols.

C X L I 11.

Les Procureurs qui iront plaider efdites Cours-ys ils ne tiennent leur refidence au lieu , aurontde la première caufe quils ont pre'fenté auRôle , s'ils font à Cheval & vont la diftancede deux lieues. xlviij.fols «

C X L I V.

Et en deffous deux lieues xxx.fols,

C X L V.

Élans a pied , auront paffans les deuxlieue. xxviij. fols.

C X L V I.

De toutes autres caufes quils prefenteronsau même jour y auront de chacune, iij.fols.

C X L V I I. » ■

Au regard de tous autres Droits y fe confor-meront aux Ordonnances de la Ville de Nivelle*

Tome IL O o