Coutumes de Nivelle. j-1 î

L XIV.

Les Coutumes de Nivelle ici reprifes aurontlieu dorefenavant , non feulement audit Ni-velle^ & aux lieux & Villages compris fousfon Diftriél d~ Rejfort : ains aujfi en toutesplaces , lieux-, Bourgs & Villages , où les Cou-tumes de Nivelle ont jufcjùes ores été obfervées»

L X V.

Ne fut ejue lefdits lieux , Bourgs ou Villageseufent Coutumes particulières au contraire ■.décrétées par leurs Altefés on leurdit Confeilde Brabant.

L X V I.

Abrogeant toutes autres Coutumes contrai •*

O

res à celles ici déclarées.

Commandans & Ordonnans bien expreflementà tous Juges, de félon lefdites Coûtumes fe ré-gler en leur fentences, & jugement, fans lespouvoir exceder, altérer ni contrevenir en aucunemaniéré. Et au regard des cas par icelles Coûtu-mes non fpecifîés, ni expreifés, Nous entendons& ordonnons qu’ils en auront à regler, & jugerfélon la difpoütion du Droit commun écrit. Letout par provifion, & jufqu’à ce qu’autrementpar nous en fera ordonné.