Coutumes de Nivelle. 471

& Duché de Brabant, plufieurs Procès, débats& difputes journellement s’engendrent à très*grands & excefftfs fraix & dépens de parties ,mêmes qu’en aucuns lieux l’on tient pour Coû-tâmes , lefquelles font vrayes corrupteles & abus.Qu’aulïi en l’inftru&ion des Procès, l’on y pro-cede fort confufement & par trop longs dilays,au grand retardement de la Juftice & intérêt def-dites parties. Nous defirans y pourvoir, au plusgrand bien & foulagement de nos bons Sujets ravons Ordonné à nos très Chers & Peaux lesChancelier, & Gens de notre Confeil en Bra-bant , de vifiter, & examiner diligemment lef.dites Coûtumes, & entre autres celles de la Villede Nivelle , Fief de Roignon & de tous lesBourgs, Villages & Hameaux en dépendans, &y refortilfans. Enfemble’ aufii la forme, ftile &maniéré de procéder, dont l’on y a ufé jufquescres, laquelle vifitation & examination par euxayant été faite, & du tout à nous fait rapportAvons par l’avis & deliberation d’icelui NotreConl'eil Ordonné & Statué, Ordonnons & Sta-tuons par ces Prefentes , que dorefenavant enladite Ville de Nivelle , Fief de Roignon &tous les Bourgs & Villages y refortilfans , ne fe-ront reçues, admifes ni obfervées autres Coûtu-mes que celles que cy-après de mot a autre fontinférées. Ordonnons auffî que dorefenavant illecen l’initruétion de tous Procès foit enfuivie, en-tretenue & obfervée l’Ordonnance, ftile & ma-niéré de procéder par nous nouvellement fur cedrelfées, laquelle femblablement cy-après eft in—ferée. S’enl'uivent lefdites Coûtumes.