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SENTENCE

CONCERNANT LE GUARANDDÉ BRUXELLES ET ADHERITANCESPrononcée au grand Confeil de Adonfeigneur leDuc y dans la Fille de St. Orner , en pre-fence de Jean de Adol Bourgue-maître ,Amelryck. Was , & Dirick, de Adol Eche~vins 5 Gérard de Sayt Confeiller , & Adai -tre Adriani Dullaert Secrétaire 5 Députés

de la Fille de Bruxelles.

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rt 'Ænw E.ii les Privilèges, Titres, Droits &XT ilêt en f e " l g nemens exhibez & produits devil » la part de la Ville de Bruxelles, & toutce q U i f a ifoit à voir en cette partie &fur tout eu bonne & meure deliberation & avis,mon très-doute Seigneur Monfeigneur le Ducde Bourgogne & de Brabant dit & déclaré cequi s’enfuit..

Touchant les lettres Echevinales.

I.

P Remierement en tant qu'il touche les let»-très de belaid & autres lettres Echevina»les de ladite Fille dé Bruxelles ■> que lefdit.ejTome II, E e