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2 (1762)
Entstehung
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387
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Droits & Coûtumcs dUccle. 387I V.

Item , le Pere étant marié , CS" avant de' faFemme Enfant ou Enfant , & fa Femme ve-nant à mourir , demeure feulement Ufufruc-t'.taire héréditaire de fes Biens cenfaux du refort,du Droit d'Uccle .

V.

Item , il y a un ou phtfeitrs Fils , la pro-priété de tels Biens cenfaux venant du côté pater-nel ? va au Fils a l'exclujîon des Filles -, defortcejue les Filles n ont rien & ne retiennent rien desBiens cenfaux d'Uccle & Rentes } mais ils priventtous éo-alement les Fils.

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VI.

Item , le Fils fe mariant , & ayant Enfantou Enfans de fon Mariage , fi fa Femme vientà déceder , la propriété de tels Biens cenfauxd'Uccle va à fon Enfant on Enfans , nonobflancque le Grand-Pere & le Pe're foient encore ersvie , Ci" que les Biens procéderaient 'du côté duGrand-Pere , lefquels refpeciivement parla-paration du lit font devenus ufufruitiers hérédi-taires.

V I I. .

Item 1 le Pere ayant acquis quelques Biens c en-faux d'Uccle en fon deuxième , troifiéme ou au-tres Mariages ^fmplement fans aucune conditionou convention , il en demeure feulement ufufrui-tier héréditaire , & ne peut vendre ni chargertels Biens fans le confentement de fes premiers.

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