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2 (1762)
Entstehung
Seite
71
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Des Puis, Fontaines, Refervoirs } &c. 71L X I X.

Chaque Fond dans la Ville doit ajfifier àentretenir les Puis les plus voijîns , & telsFonds ne pourront endommager les Fontainesde la Ville , ou en empêcher l'ufage , encoreque lefdites Fontaines feroient plus près qu'au-qu'un Puis commun.

L X X.

Les Fers des Grilles par lefquelles l'eau im-pure coule , pourront être plus feparés l'un deVautre , félon la confideration des cours des eaux& de ce qui y doit pajfer , & celui qui fouffrela fervitude de pajfe d'eau par fon Fond , nepourra appliquer au pajfage des Grilles ejuçnappelle doubles , encore que la partie dont lepajfe deau vient , auroit mife telle convenableGrille , comme devant , ou non : mais il pour-ra a ce contraindre de droit la partie qui luicaufe du dommage ou intérêt.

Des Privés, ou Commodités.

L X X I.

O N ne pourra faire des Prives fi prochedes biens du voifin 5 que les Biens , Mu-railles , Parois , Caves ou Puis en f croient en-dommagés : mais fi quelquun auroit fait des